L’heureux dénouement
Voici l’histoire d’un caravanier amateur de chevaux et de ses démêlés avec la Société de l’Assurance Automobile du Québec. En l’appelant Joseph, un prénom que portent des centaines de milliers d’hommes de chez nous, j’ai la certitude que son identité réelle sera bien protégée.
Au printemps 2013, Joseph contacte le service des communications de la FQCC pour obtenir de l’aide dans un conflit qui l’oppose à la SAAQ. Comme cela se produit fréquemment avec ce genre de demande, celle-ci m’est alors transférée.
Joseph, dont la fille participe à de multiples compétitions équestres, regarde pour une caravane qui lui permettrait d’accompagner sa fille un peu partout au Québec ou ailleurs. Il arrête son choix sur une caravane à sellette de marque Bison Trailers comportant une section résidentielle à l’avant et une mini écurie pour ses chevaux à l’arrière. Il immatricule donc son nouvel achat comme véhicule récréatif.
Quelques mois plus tard, il reçoit un avis disant qu’il doit modifier le statut de sa caravane puisqu’il s’agit d’une remorque commerciale. En plus de payer pour la modification, il devra également se soumettre à une inspection mécanique annuelle. Joseph contacte donc la SAAQ pour comprendre ce qui justifie un tel revirement. Après avoir expliqué qu’il s’agit d’un véhicule récréatif, il se fait dire par une dame que son véhicule n’entre pas dans cette catégorie puisqu’il transporte des bisons, des bestioles qui, en soi, n’ont rien de récréatif.
Malgré toutes ses explications, la personne au bout du fil reste insensible à ses arguments. Il doit se soumettre et modifier le statut de sa caravane pour juin 2013, sans cela son immatriculation sera annulée et il en pourra plus s’en servir sous peine de fortes amendes.
Saisi de son dossier, je communique à mon tour avec la préposée de SAAQ qui, plutôt que d’être impressionnée par ma fonction de rédacteur en chef de Camping Caravaning et sa centaine de milliers de lecteurs, se braque davantage. Voyant que cela ne sert à rien, j’essaie d’autres canaux de communications au sein de l’organisme d’état.
Chaque fois, on me confirme que Joseph a bel et bien un véhicule récréatif et que celui-ci est exempté des tracasseries liées aux véhicules commerciaux. Pourtant, rien ne change, comme si les différents services de l’organisme fonctionnaient en silos imperméables et isolés.
Pendant ce temps, Joseph voit venir l’échéance d’une nouvelle inspection pour juin 2014 et l’obligation de manquer une autre journée de travail pour s’y rendre. Désespéré, il ne sait plus où donner de la tête. C’est alors que me vient l’idée de lui conseiller de s’adresser au Protecteur du Citoyen, un organisme créé pour recevoir les doléances des Québécois face à l’appareil gouvernemental. À bout de ressources, Joseph saisit cette bouée en guise de recours ultime. Bien lui en pris !
La semaine dernière, il a reçu le rapport de l’enquêteur du Protecteur du Citoyen. L’instance lui donne raison et, conséquemment, la SAAQ devra rectifier le statut de son immatriculation de véhicule commercial à véhicule récréatif.
Ces derniers jours, un appel de la SAAQ l’a informé que, non seulement, cet organisme va lui rembourser ce qu’il a déjà payé pour la modification de sa plaque, mais aussi le coût de l’inspection mécanique de sa caravane que normalement il n’aurait pas été obligé de faire. Mieux encore, et c’est là toute la force du Protecteur du Citoyen, une directive sera expédiée au personnel concerné de la SAAQ avisant qu’une remorque à chevaux avec partie résidentielle doit être considérée comme un véhicule récréatif aux fins de l’immatriculation.
Tout est bien qui finit bien… même quand cela prend beaucoup de temps.
Bonjour
Comme quoi il ne faut jamais lâcher son bout!
Les bons et les mauvais côté d’une bureaucratie sont toujours présents, il faut composer avec, mais s’assurer de garder un œil ouvert, non de garder les deux yeux ouverts et être attentif à toutes les petites tracasseries et ne pas s’incliner au premier geste.
Ça fait du bien des histoires semblables, quand le bon (une personne) gagne et le méchant (un organisme) se fait rappeler à l’ordre!
Même si je n’aurais pas voulu la vivre.
Est-ce que la dame boquée a la SAAQ s’est fait taper sur les doigts,,,,,,,,,hum……….j’en doute
Sur la fiche des caractéristiques de l’Alto vous qualifiez l’absence de lit permanent comme un élément négatif. Pour cette taille de caravane c’est au contraire un élément positif de piuvoir bénéficier d’in grand espace durant toute la journée. C’est une des nombreuses raisons qui nous ont séduit ….. On avait une viewfinder 20 pieds et je trouvais aberrant de traîner ma chambre à coucher inutile…sauf la nuit.