Question
À l’achat d’une autocaravane à essence Condor 2003 de 10 m (33 pi), combien dois-je m’attendre à payer de taxes ?
Roger Boulet
Réponse
Je vous épargne le calcul, à mon avis peu réaliste, injustifié et fastidieux, que Revenu Québec demande aux employés de la SAAQ d’appliquer lors de la transaction entre particuliers concernant une autocaravane. Peu importe que le VR acheté ait été construit sur un châssis Workhorse ou Ford, le montant minimal qui vous sera demandé sera le même et il sera calculé sur une valeur résiduelle de 11 550 $ ou, autrement dit, 1126,13 $ de TVQ. Cependant, si vous payez plus cher pour ce VR, vous devrez alors acquitter la TVQ sur le montant réel de la transaction.
Voici la formule qui m’a permis d’en arriver à ce montant :
(longueur en pieds x 1 750 $) – (longueur en pieds x 1 750 $ x 80 %) = montant taxable
(33 x 1 750) – (33 x 1 750 x 80 %) = 11 550 $
11 550 x 0,0975 = 1 126,13 $
Avant d’acheter ce VR, je vous conseille de le faire inspecter tant en ce qui touche les aspects mécaniques que les accessoires.
Paul Laquerre
