Attention aux petits caractères
Même si j’en suis peu fier, je dois reconnaitre qu’il ne m’est jamais arrivé de lire en entier les documents décrivant la couverture d’assurance de mes véhicules récréatifs. Je pourrais d’ailleurs appliquer ce commentaire à toutes les polices d’assurance auxquelles j’ai souscrit durant ma vie : maladie, voyage, domiciliaire, responsabilité civile… Je crois bien ne pas être le seul à avoir développé ce défaut.
Admettons-le, le langage des compagnies d’assurances est à la fois incompréhensible au commun des mortels, mais également soporifique à souhait. Seuls des spécialistes en matière d’assurances pourraient peut-être y voir une certaine poésie. Malheureusement, au moment de formuler une réclamation, certaines clauses pourraient réserver de mauvaises surprises à l’assuré.
D’une compagnie à l’autre, il existe de nombreuses variations dans ce qui est autorisé et ce qui ne l’est pas. Pour vous inciter à vérifier ce qu’il en est de votre propre couverture d’assurance, voici l’exemple que je vous propose. Il concerne spécifiquement la durée de l’utilisation de votre voiture ou de votre VR à l’extérieur du Québec.
Dans une note que la compagnie Intact Assurance avait fait parvenir à un de mes amis, lui-même courtier d’expérience en assurances, j’ai pu lire ceci (le texte en caractère gras n’est pas de moi) :
Utilisation d’un véhicule hors Québec
Une protection additionnelle est désormais requise pour l’utilisation d’un véhicule à l’extérieur du Québec, lors d’une période de plus de quatre (4) semaines (sic) par année, consécutives ou non.
Comment interpréter ce texte ?
On y lit qu’un assuré qui utiliserait son véhicule pour voyager hors Québec pendant un total de quatre semaines sur un an ne serait plus couvert par son assurance en dehors de la province. Nous savons tous qu’une semaine est constituée de sept jours et que quatre totalisent 28 jours. Or, le libellé de l’assureur laisse à croire que le mot semaine représente l’unité de base à utiliser dans le calcul de la durée hors Québec. Autrement, il aurait utilisé le mot jour comme référence. Cela me porte donc à déduire que tout séjour de moins d’une semaine n’est pas comptabilisé. S’il en était autrement, un résident de Gatineau utilisant sa voiture pour aller travailler à Ottawa ne pourrait s’assurer chez Intact, à moins bien sûr d’obtenir une permission spéciale de la compagnie. Si mon assureur était Intact Assurance, soyez certain que je contacterais mon courtier au plus vite pour clarifier la situation et solliciter un avenant mieux adapté à ma réalité.
Comme la grande majorité des caravaniers, je suis assuré par Aviva et mon courtier est Leclerc Assurances, situé à Drummondville. Chez Aviva, le texte est différent de celui cité plus haut. Le voici :
Protect VR
Si mention faite aux Conditions particulières, – – —- – Aucune surprime pour l’usage du véhicule hors Québec pour une période maximale de 180 jours.
Deux choses ressortent de cette formulation. La première évoque une possible surprime qui me permettrait de rouler à l’extérieur du Québec pour plus de 180 jours. Après avoir appelé mon courtier et avoir parlé à deux personnes différentes, j’ai obtenu une même interprétation de ce point. Tout d’abord une surprime d’un peu plus de 100 $ pouvait permettre de me promener à l’extérieur du Québec pour plus de 180 jours durant la période de couverture prévue dans mon contrat. Deuxièmement, bien que le maximum 180 jours aurait intérêt à être précisé, les deux fois où j’ai téléphoné, il me fut confirmé que celle-ci faisait référence à des jours consécutifs.
Je pourrais donc m’absenter pour, disons 178 jours, de revenir au Québec pour que le compteur soit remis à zéro. Cette condition respectée, il serait donc possible de repartir dès le lendemain pour un nouveau long voyage de 180 jours sans avoir à acquitter une surprime.
Il faut également s’interroger sur ce que signifie une année, du moins sur le moment où elle débute. Contrairement à l’année civile qui débute invariablement le 1er janvier, celle de la couverture d’assurance commence au moment de la signature du contrat.
Logiquement, à défaut de spécification contraire, le renouvèlement de l’assurance à son expiration devrait entrainer une remise à zéro du compteur. Ainsi, concrètement, une personne pourrait s’absenter du Québec pour les 180 derniers jours de la durée de ma couverture et, le jour de son renouvèlement, débuter une nouvelle séquence de 180 jours. À défaut, le caravanier n’aurait qu’à changer d’assureur pour que disparaisse la contrainte concernant la durée hors Québec. D’ailleurs, mon ami courtier m’a rappelé un principe de base stipulant qu’en cas d’imprécision, l’interprétation doit toujours se faire à l’avantage du consommateur.
Pas facile de s’y retrouver et de déterminer ce qui s’applique à sa situation particulière. Voilà pourquoi, plusieurs d’entre-nous auraient intérêt lire attentivement ce que dit leur contrat d’assurance à cet égard et, dans le doute, à contacter leur courtier pour se faire préciser l’étendue de leur protection.
Désolé de vous suggérer cette tâche que je trouve ingrate, mais mieux vaut prévenir que souffrir !
Je rappelle à tous que lorsque vous désirez me faire part d’un commentaire ou encore d’une question ne se rapportant pas au sujet du jour, de communiquer avec moi par courriel à plaquerre@campingcaravaningmag.ca. De cette façon, votre adresse courriel me sera visible, ce qui me permettra de vous acheminer une réponse. Rien ne me désole plus qu’une question dont je ne peux retracer l’auteur. Merci d’en prendre note et vous y tenir.
Je ne sais pas si vous l’avez fait, mais soumettre votre texte interprétation à votre courtier pour que celui-ci le valide permettrait à tous le moins aux personnes assurées chez AVIVA via Leclerc assurances d’avoir une opinion validée.
Par expérience, ont sait que les informations transmises par les représentants/ courtiers, à moins que vous les ayez enregistrées, sont sujettes à interprétation, la compagnie d’assurance pourra toujours dire que vous avez mal compris ou que le représentant n’avait pas autorité pour répondre a cette question.
Pas facile les assurances sauf pour le paiement de la prime!
Pierre,
Vous imaginez bien que j’ai procédé à de multiples vérifications avant de publier mon billet de ce matin. Après avoir parlé à deux employés travaillant chez Leclerc Assurances, j’ai soumis le contenu de mon texte à deux courtiers totalisant près de 75 ans d’expérience dans le domaine. Encore hier après-midi, je discutais avec l’un d’eux qui me confirmait endosser parfaitement mes conclusions.
De toute façon, le principe d’une interprétation favorisant le consommateur découlant de la loi sur la Protection du consommateur joue en faveur de l’assuré. Malgré tout et sans doute par excès de prudence, je recommandais aux lecteurs de ce blogue de vérifier auprès de leur propre courtier pour clarifier ce que dit leur contrat d’assurance et la façon dont il fut l’interpréter.
Il y va de la vigilance de chacun de nous. Notre contrat est du 14 septembre au 13septembre de l’année suivante. Avant de quitter le Québec pour une longue période, on appelle toujours nos assurances pour justement avoir la confirmation pour nos 2 véhicules ( VUS et motorisé) à l’extérieur du Québec. Certaines compagnies ne chargent aucune surprime et d’autres nous en facture une.
C’est exactement pour la spécification de Intact que mon courtier m’a toujours assuré chez Aviva vu que je sortais de la province pour plus de 4 semaines par année depuis que nous avions un vr, soit depuis 1996 si ma mémoire est bonne.
Elle me disait: Je pourrais vous trouver un meilleur prix, mais je préfère que vous ayez une meilleure couverture, donc je laisse votre vr chez Aviva, même si les vans de l’entreprise sont chez Untel et la propriété chez un autre assureur.
Le prix n’est pas tout, me disait-elle souvent. Mais elle prenait la peine de m’aviser de certains petits caractères et du changement de certains assureurs pour les autres items que le vr parce que elle trouvait certaines clauses prohibitives ou certaines augmentations injustifiées. J’ai adoré le service donné par cette agente qui a vendu son commerce et malheureusement pris sa retraite il a presque deux ans.