Question
Nous évaluons la pertinence d’importer une caravane Airstream 2015 usagée de quelques mois (ou éventuellement une 2014) d’un concessionnaire connu des États-Unis. Compte tenu du taux de change, nous nous demandons s’il est pertinent de le faire présentement. Nous préfèrerions l’acheter au Québec, mais il y a peu de véhicules d’occasion récents du modèle et de la taille que nous convoitons. Voici nos questions :
• Les TPS et TVQ sont-elles calculées à partir du prix en dollars américains + le taux de change ?
• Les frais de douane s’appliquent-ils pour une Airstream fabriquée aux États-Unis ?
• Savez-vous si l’Airstream est généralement conforme aux normes canadiennes ou doit-on y apporter certaines modifications au moment de l’inspection au Québec ?
Mario Sarrasin et Huguette Paradis
Réponse
Comme vous le dites, la dévaluation de notre dollar rend beaucoup moins attirant l’achat d’un véhicule récréatif aux États-Unis.
Lors d’un achat hors frontière, la TPS et la TVQ seront calculées sur le montant de la facture après conversion du montant en dollars canadiens. La TPS sera à payer directement à la frontière, au moment où vous importerez votre véhicule. Quant à la TVQ, ce sera au moment de l’immatriculation que vous devrez l’acquitter.
Il n’y a pas de frais de douane spécifiques aux véhicules récréatifs fabriqués aux États-Unis qui traversent la frontière. De plus, les caravanes Airstream sont homologuées aux normes canadiennes, ce qui simplifie l’importation. Quant à l’inspection mécanique chez un mandataire de la SAAQ au Québec, elle n’est requise que pour les véhicules motorisés, ce qui n’est pas le cas ici.
Rémi Guertin
