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Achat d'un VR
Comprendre le calcul des taxes de vente

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Suite à une visite d’un salon des VR ou à l’approche du printemps, plusieurs caravaniers désirent changer de VR. Quelles que soient les raisons à la base de leur décision, deux façons de faire se présenteront à eux. Il importe, dans chaque cas, de bien comprendre comment se calculent les taxes de vente.

Une fois leur choix arrêté, au moment d’immatriculer leur nouveau bijou, ils devront acquitter la ou les taxes de vente. Une opération d’apparence simple à réaliser. Or, il se peut que celle-ci devienne un boomerang qui reviendra les hanter des années plus tard. Aussi vaut-il mieux jouer franc jeu et ne pas tenter de rouler le ministère du Revenu dans la farine en déclarant une valeur moindre que le prix réel déboursé lors de l’achat. Tentons d’y voir clair.

Achat chez le concessionnaire

Acheter un véhicule récréatif neuf ou d’occasion chez un concessionnaire représente la façon la plus simple de procéder. Cette démarche offre aussi la plus grande certitude d’une transaction répondant aux normes des taxes de vente. Elle met donc l’acheteur à l’abri de toute tracasserie ultérieure.

Les deux taxes (TPS, TVQ) seront calculées sur la valeur du véhicule acheté. De ce montant, le vendeur soustraira les taxes calculées sur le montant accordé pour le VR repris en échange.

Voici un exemple:

Exemple

 Achats entre particuliers

Si l’acquéreur du nouveau VR a lui-même trouvé un acheteur pour son vieux modèle, il pourra demander au concessionnaire de faire ce que l’on nomme une vente par accommodation. Cela signifiera que, techniquement, le concessionnaire ne reprendra pas le modèle en échange et sera dégagé de toute obligation ou garantie pour le vieux VR. Son rôle se limitera à consigner les deux transactions (achat d’un nouveau VR et vente de l’ancien) sur un même contrat. À ce moment, les taxes seront réparties entre les deux acheteurs concernés dans les proportions mentionnées dans l’exemple précédent.

Lorsqu’une transaction portant sur un véhicule récréatif implique seulement deux individus, sans l’intervention d’un concessionnaire, la SAAQ applique une règle toute simple. La taxe est calculée sur le montant de la transaction convenu entre les parties. Comme il s’agit d’un véhicule d’occasion, seule la TVQ est obligatoire et celle-ci doit refléter le montant réellement convenu entre les parties.

Soulignons que les caravanes profitent d’une immatriculation unique n’ayant pas à être reconduite chaque année, contrairement aux autocaravanes. Notons également qu’il n’y a aucune taxe à payer dans le cas d’une caravane portée. N’ayant ni essieux ni roues, celle-ci ne répond pas techniquement à la définition d’un véhicule. La caravane portée n’a donc pas besoin d’être immatriculée.

En ce qui concerne les autocaravanes, déterminer la juste taxe à payer se révèle un peu plus complexe. Pour les VR motorisés, la TVQ s’applique sur le plus élevé de deux montants, le premier étant le prix réellement payé par l’acquéreur se présentant à un bureau de la SAAQ, le second tenant compte de la longueur du véhicule et de sa dépréciation.

On détermine le second montant à l’aide du calcul suivant. On multiplie d’abord chaque pied de longueur du véhicule récréatif par 1 750 $ (3 000 $ si le VR est de marque Triple E). Sur ce montant brut s’applique une dépréciation de 10 % par année, jusqu’à un maximum de 80 %. (La directive est muette sur les véhicules de plus de huit ans.) Voici deux exemples illustrant ce calcul pour deux autocaravanes de classe A fabriquées la même année (2010), d’une longueur similaire de 11 m (36 pi) et achetées d’occasion au prix de 20 000 $ ; le premier est fabriqué par Thor et le second, par Triple E. 

 

ThorExemple

TripleEExemple

Dans le cas du VR de marque Thor, au moment d’immatriculer son véhicule récréatif, l’acheteur devra débourser une TVQ calculée sur  20 000 $, le montant réel de la transaction puisque celui-ci est plus élevé que le résultat du calcul avec dépréciation. Au taux de 9,975 %, la taxe à débourser sera de 1 995 $. Pour sa part, la TVQ à payer sur le VR de marque Triple E sera calculée sur le montant avec dépréciation puisque celui-ci dépasse le montant réel de la transaction ; elle s’élèvera à 2 153 $.

Attention, danger

Plusieurs caravaniers tentent malheureusement de contourner les règles de calcul de la TVQ et de trafiquer à leur avantage les montants déclarés. Une pratique fortement à déconseiller puisque Revenu Québec peut, même après plusieurs années, scruter toute transaction lui apparaissant suspecte.

Nous avons reçu de multiples témoignages de caravaniers ayant subi une telle vérification. La majorité d’entre eux ont dû rembourser non seulement l’écart entre le montant déclaré et celui calculé par Revenu Québec, mais aussi les intérêts courus et une pénalité pour avoir fraudé. Pourtant, certains d’entre eux avaient, en toute bonne foi, acquitté le montant de TVQ calculé et demandé par l’employé de la SAAQ.

En guise de conclusion

À sa face même, cette façon de calculer est à la fois périmée et injuste. Tout d’abord, il est anachronique de voir que, 50 ans après l’implantation du système international de poids et mesures, le gouvernement conserve encore des références au système impérial.

De plus, la directive établit, sans aucune justification, une discrimination reposant sur la marque de l’autocaravane. Faut-il préciser que Triple E ne fabrique plus d’autocaravanes de classe A depuis près de 10 ans ?

Alors que les VR de Thor et de Triple E peuvent se situer dans la même gamme, supposons un instant que le premier véhicule de notre exemple ait été une conversion de grand luxe réalisée sur un autocar Prévost. Le calcul de la taxe après dépréciation sur le Prévost aurait malgré tout utilisé la valeur de 1 750 $ le pied linéaire. Chacun sait pourtant qu’une autocaravane Triple E se situe dans une gamme très inférieure à une conversion réalisée par Marathon ou Featherlite. Heureusement que, dans ce cas, le montant réel de la transaction contribue à rétablir un certain équilibre.

Par Paul Laquerre
Magazine Camping Caravaning, vol. 25 no 8, décembre 2019-janvier 2020

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